Conditions générales de vente
1/ Préambule
Entre :
le client ci-après dénommé l’acheteur
Et:
Les Délices de Qeyza immatriculée à la Banque Carrefour des entreprises sous le numéro BE
0878 870 577 dont le siège social est sis à 84, rue de la Station, 6110 Montigny le Tilleul.
2/ Validité de l'offre
Toute confirmation par le client d’une commande vaut de sa part acceptation pleine et entière
des présentes CGV et des conditions particulières de sa commande.
Sauf stipulations contraires et écrites, le délai de nos offres et de 30 jours à dater de leur émission.
3/ Produits
Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site du vendeur.
Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par le fournisseur.
Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possible mais ne peuvent assurer une
similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.
Les offres de produits et prix proposés par le vendeur sont valables tant qu’ils sont visibles sur le
site, dans la limite des stocks disponibles. Le vendeur décline toute responsabilité en cas de
rupture de stock ou d’indisponibilité des produits.
Dans l’éventualité d’une indisponibilité de produits après avoir passé la commande, le vendeur
informera par courrier électronique et ce dans les meilleurs délais, l’acheteur, en proposant
plusieurs solutions: soit de décaler la livraison en attendant le réapprovisionnement du produit,
soit de proposer un autre produit présenté sur le site.
4/Prix
Les prix fixés sont libellés en euros, TVA comprise.
Sauf stipulation contraire, ils ne comprennent pas les frais de livraison.
5/ Paiement
Le client reconnait que toute commande passée entraine le payement de celle-ci.
Le client qui commande en ligne sur le site, choisit au moment de la saisie de celle-ci, de choisir
son mode de payement, soit par PayPal ou par carte bancaire (Stripe).
A aucun moment les données bancaires de l’utilisateur ne transiteront sur le système
informatique du site.
La responsabilité de « les délices de Qeyza » est donc dégagée. La facture est envoyée par
email à l’adresse électronique du client.
6/ Livraison
6.1/ Conditions
L’expédition de la commande ne peut se faire qu’après réception du paiement de l’intégralité
du prix et des frais de transport.
6.2/ Délais de livraison
Les délais de livraison, hors périodes de fêtes (Noël, jour de l’An, Pâques ) sont de trois à six
jours ouvrés (c’est à dire hors samedi, dimanche et jours fériés) à compter du jour suivant la
réception par « les délices de Qeyza » de la commande et du payement.
Pendant les fêtes, les délais de livraison sont au minima de 5 jours ouvrés.
Ces délais sont donnés à titre indicatif et ne saurait en aucun cas constituer un engagement de
la part de « les délices de Qeyza » qui pour le transport recourt aux services de tiers prestataires.
6.3/ Modalités de livraison
Pendant les périodes de fêtes, les délais de livraison peuvent être modifiés.
Les délices de Qeyza décline toute responsabilité de retard de livraison pendant ces périodes.
L’acheteur doit indiquer de manière précise au vendeur les informations nécessaires à la
livraison (adresse mail, mode de livraison).
Le vendeur décline toute responsabilité et toute indemnisation en cas de retard du à de
mauvaises informations venant de l’acheteur.
7/ Conditions de retour des produits
Lors d’une erreur de commande venant « des délices de Qeyza » sans retard excessif , les
produits sont à retourner à « les délices de Qeyza, rue de la Station, 84, 6110 Montigny le Tilleul.
Les produits ne devront pas avoir été ouverts ni entamés.
8/ Service relations clients
Pour toute difficulté ou information complémentaire, le client pourra contacter les délices de
Qeyza par email à l’adresse suivante: [email protected]
9/ Zones géographiques
La vente en ligne sur le site du vendeur est réservée aux acheteurs qui résident en Belgique,
France, Grand Duché du Luxembourg et les Pays Bas.
10/ Mentions légales
Entreprise individuelle « Les délices de Qeyza »
Représentée par Mr Maindiaux Patrice
Siège social: 84 rue de la Station-6110 Montigny le Tilleul
+32.479.26.21.39
Email: [email protected]
TVA : BE 878 870 577.
Entre :
le client ci-après dénommé l’acheteur
Et:
Les Délices de Qeyza immatriculée à la Banque Carrefour des entreprises sous le numéro BE
0878 870 577 dont le siège social est sis à 84, rue de la Station, 6110 Montigny le Tilleul.
2/ Validité de l'offre
Toute confirmation par le client d’une commande vaut de sa part acceptation pleine et entière
des présentes CGV et des conditions particulières de sa commande.
Sauf stipulations contraires et écrites, le délai de nos offres et de 30 jours à dater de leur émission.
3/ Produits
Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site du vendeur.
Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par le fournisseur.
Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possible mais ne peuvent assurer une
similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.
Les offres de produits et prix proposés par le vendeur sont valables tant qu’ils sont visibles sur le
site, dans la limite des stocks disponibles. Le vendeur décline toute responsabilité en cas de
rupture de stock ou d’indisponibilité des produits.
Dans l’éventualité d’une indisponibilité de produits après avoir passé la commande, le vendeur
informera par courrier électronique et ce dans les meilleurs délais, l’acheteur, en proposant
plusieurs solutions: soit de décaler la livraison en attendant le réapprovisionnement du produit,
soit de proposer un autre produit présenté sur le site.
4/Prix
Les prix fixés sont libellés en euros, TVA comprise.
Sauf stipulation contraire, ils ne comprennent pas les frais de livraison.
5/ Paiement
Le client reconnait que toute commande passée entraine le payement de celle-ci.
Le client qui commande en ligne sur le site, choisit au moment de la saisie de celle-ci, de choisir
son mode de payement, soit par PayPal ou par carte bancaire (Stripe).
A aucun moment les données bancaires de l’utilisateur ne transiteront sur le système
informatique du site.
La responsabilité de « les délices de Qeyza » est donc dégagée. La facture est envoyée par
email à l’adresse électronique du client.
6/ Livraison
6.1/ Conditions
L’expédition de la commande ne peut se faire qu’après réception du paiement de l’intégralité
du prix et des frais de transport.
6.2/ Délais de livraison
Les délais de livraison, hors périodes de fêtes (Noël, jour de l’An, Pâques ) sont de trois à six
jours ouvrés (c’est à dire hors samedi, dimanche et jours fériés) à compter du jour suivant la
réception par « les délices de Qeyza » de la commande et du payement.
Pendant les fêtes, les délais de livraison sont au minima de 5 jours ouvrés.
Ces délais sont donnés à titre indicatif et ne saurait en aucun cas constituer un engagement de
la part de « les délices de Qeyza » qui pour le transport recourt aux services de tiers prestataires.
6.3/ Modalités de livraison
Pendant les périodes de fêtes, les délais de livraison peuvent être modifiés.
Les délices de Qeyza décline toute responsabilité de retard de livraison pendant ces périodes.
L’acheteur doit indiquer de manière précise au vendeur les informations nécessaires à la
livraison (adresse mail, mode de livraison).
Le vendeur décline toute responsabilité et toute indemnisation en cas de retard du à de
mauvaises informations venant de l’acheteur.
7/ Conditions de retour des produits
Lors d’une erreur de commande venant « des délices de Qeyza » sans retard excessif , les
produits sont à retourner à « les délices de Qeyza, rue de la Station, 84, 6110 Montigny le Tilleul.
Les produits ne devront pas avoir été ouverts ni entamés.
8/ Service relations clients
Pour toute difficulté ou information complémentaire, le client pourra contacter les délices de
Qeyza par email à l’adresse suivante: [email protected]
9/ Zones géographiques
La vente en ligne sur le site du vendeur est réservée aux acheteurs qui résident en Belgique,
France, Grand Duché du Luxembourg et les Pays Bas.
10/ Mentions légales
Entreprise individuelle « Les délices de Qeyza »
Représentée par Mr Maindiaux Patrice
Siège social: 84 rue de la Station-6110 Montigny le Tilleul
+32.479.26.21.39
Email: [email protected]
TVA : BE 878 870 577.